De : Jean-Jacques GODARD
Copie : Ligues - Comités
Objet : Validité de la Licence
Mesdames, Messieurs,
La publication de la nouvelle version de la Circulaire Administrative de la Fédération Française d’Athlétisme suscite de nombreuses interrogations de votre part quant à la période de validité de la licence sportive délivrée par la FFA.
Nous comprenons cette interrogation née du fait que, depuis plusieurs années, les Règlements Généraux mentionnaient, au premier alinéa de l’article 2.2.1, que « la Licence reste valable durant le mois de septembre ».
Cependant, les Statuts de la FFA prévoient, en leur article 11.3, que la période de validité des licences court du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.
Face à ce constat, le Comité Directeur a, lors de sa réunion du 5 avril 2015, décidé, afin de mettre en conformité les Règlements Généraux avec les autres textes officiels fédéraux, de supprimer la mention sujette à interprétation.
Afin de faciliter la mise en oeuvre de cette nouvelle mesure, le Comité Directeur a également acté, à compter de la saison administrative 2015-2016, la mise en place d’un système de saisie anticipée des licences, opérationnel depuis le 18 juin 2015, dont l’objectif est de voir des Licences délivrées dès le 1er septembre en vue de la participation aux compétitions.
Au regard de ces différents éléments, je vous informe que, n’étant plus valable, aucune Licence 2014-2015 ne pourra pas être présentée pour la participation à une compétition se déroulant à compter du 1er septembre, la présentation d’une Licence 2015-2016 étant désormais obligatoire.
Le service Juridique de la FFA reste bien entendu à votre disposition pour vous apporter tout éclaircissement qui vous paraitrait nécessaire sur ce sujet.
Nous vous prions de croire, Mesdames, Messieurs, en l’expression de nos sentiments respectueux.
Jean-Jacques GODARD
Président de la Commission Nationale des Courses Hors Stade
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